Mentions légales

Le présent site est la propriété de : Nom du Site :http://domservices.e-monsite.com/ Directeur de la publication : Dominique Gabin DOMServices SAS sous statut SCOP Email : dominiquegabin@hotmail.fr N° de SIRET : 450 982 830 00025 / APE 8299Z Traitement des données personnelles : Toutes les informations vous concernant récoltées dans les formulaires disponibles sur ce site (nom, prénom(s), E-mail, etc.) sont destinées à S.A.S DOM Services. Elles sont confidentielles et conservées par S.A.S DOM Services. Le visiteur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi » Informatique et Libertés « ). Pour l’exercer, il peut s’adresser par email auprès des directeurs de la publication visés plus haut. En conformité avec la loi n°787-17 du 16 juin 1978 (CNIL), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant : > Droit de réponse par adresse électronique : dominiquegabin@hotmail.fr Droits de propriété intellectuelle : L’ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques. Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées par les dispositions de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. L’ensemble des éléments figurants dans les fiches personnelles des entrepreneurs de la coopérative relève de la seule responsabilité de l’entrepreneur à titre personnel. La Coopérative DOMServices ne peut en aucun cas être tenue responsable des contenus de ces fiches.